Décret du 21 février 2005 portant nomination du président du conseil d'administration des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains <BR>

J.O. 45 du 23 février 2005 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
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Décret du 21 février 2005 portant nomination du président du conseil d'administration des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains

NOR : SANG0520395D

Par décret en date du 21 février 2005, M. Marc Dupont est nommé président du conseil d'administration des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains, en application de l'article 3 du décret no 2004-790 du 29 juillet 2004 relatif à l'organisation et au fonctionnement des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains.